Sommaire — 10 sections
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations ci-dessous identifient l'éditeur et l'hébergeur du site ia-rt.fr.
Éditeur du site
- Dénomination
- IART
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000,00 €
- Siège social
- 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- RCS
- Paris 103 798 286
- SIRET
- 103 798 286 00011
- TVA
- FR 38 103 798 286
- Code APE
- 59.11A — Production de films et de programmes pour la télévision
- Courriel
- contact@ia-rt.fr
- Téléphone
- +33 7 81 24 51 21
Directeur de la publication
Monsieur Gaëtan Godot, en qualité de président de la société IART.
Toute demande relative au contenu du site peut lui être adressée à contact@ia-rt.fr.
Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419
- Site
- ovhcloud.com
Les serveurs hébergeant le site sont situés au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site ia-rt.fr — structure, textes, identité visuelle, logotype, photographies, vidéos, illustrations et code source — est la propriété de IART ou fait l'objet d'une autorisation d'exploitation, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de IART.
La dénomination « iart » ainsi que le logotype associé sont des signes distinctifs appartenant à IART. Leur usage sans autorisation est susceptible de constituer une contrefaçon.
Contenus générés par intelligence artificielle
Les visuels et vidéos présentés sur ce site sont produits, en tout ou partie, au moyen de systèmes d'intelligence artificielle générative, sous la supervision et la direction artistique de IART.
Ils constituent à ce titre des contenus générés ou manipulés artificiellement au sens du règlement (UE) 2024/1689 établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle.
Les personnes représentées dans ces contenus sont, sauf mention contraire explicite, des personnages synthétiques ne correspondant à aucune personne réelle. Toute ressemblance avec une personne existante serait fortuite.
Marques citées et campagnes fictives
Certaines créations présentées dans la rubrique Productions sont des campagnes fictives, réalisées à titre de démonstration du savoir-faire de l'agence. Elles sont identifiées comme telles sur le site.
Les marques, dénominations sociales, logotypes et signes distinctifs de tiers apparaissant dans ces créations demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont mentionnés à des fins strictement illustratives et démonstratives.
Ces créations ne constituent pas des communications commerciales des marques concernées et n'ont fait l'objet d'aucune commande, validation ou approbation de leur part. Aucun lien commercial, partenariat, affiliation ou parrainage entre IART et ces marques ne saurait en être déduit.
Tout titulaire de droits estimant qu'une création porte atteinte à ses intérêts peut en demander le retrait à contact@ia-rt.fr. IART s'engage à traiter cette demande dans les meilleurs délais.
Liens hypertextes
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Ces droits s'exercent à l'adresse contact@ia-rt.fr. Toute personne dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.
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Responsabilité
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Droit applicable
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